Nous nous réjouissons et vous remercions de votre intérêt pour un voyage proposé par Au Tigre Vanillé (ci-après ATV).
Les présentes conditions générales règlent les rapports juridiques entre vous-mêmes et ATV en ce qui concerne les arrangements de voyage organisés par ATV. Elles entrent en vigueur le jour de leur publication et remplacent toutes les dispositions précédentes.
Nos conditions restent modifiables et des conditions spéciales peuvent s’appliquer à certains voyages.

1. Conclusion du contrat et modalités d’inscription
1.1 Le contrat entre vous-mêmes et ATV, comprenant les conditions et modalités détaillées ci-après, prend effet dès que votre inscription est acceptée sans réserve et que vous avez versé l’acompte prévu selon les points 2.2 ou 2.5.
1.2 Tout participant est tenu de remplir et de signer le bulletin d’inscription et de le retourner à ATV. Cela implique l’adhésion complète à nos conditions.
1.3 Si la personne qui réserve inscrit d'autres participants au voyage, elle répond de leurs obligations contractuelles (notamment l’acquittement du montant du voyage) comme de ses propres obligations. Les présentes conditions sont valables pour tous les participants au voyage.
1.4 La demande d’inscription d’un mineur devra être signée par le père, la mère ou le tuteur légal et porter la mention « accord du père, de la mère, du tuteur ». L’enfant doit être en possession, en plus des pièces d’identité exigées pour le voyage, d’une autorisation de sortie du territoire. Enfin, il sera fait mention d’un numéro de téléphone et d’une adresse permettant à l’enfant ou au responsable d’établir un contact direct.
1.5 Si nous procurons un arrangement « vols seuls », ce sont les conditions générales de contrat de voyage des compagnies aériennes qui s’appliquent. Dans ce cas, ATV n’est pas partie du contrat et vous ne pouvez donc pas faire prévaloir les présentes conditions générales de voyage et de contrat
Veuillez noter que le contrat avec ATV et la compagnie aérienne n’est conclu qu’au moment de l’émission du billet. Les conséquences/frais issus de toute modification émanant de la compagnie aérienne jusqu’à émission du billet sont à assumer par le client.
1.6 Si nous procurons des arrangements ou certaines prestations d’autres organisateurs ou prestataires de services de voyage (facturés séparément), vous concluez en fait le contrat directement avec l’organisateur en question. Ce sont dès lors ses propres conditions de contrat et de voyage qui sont applicables. Dans ce cas, ATV n’est pas partie du contrat et vous ne pouvez donc pas faire prévaloir les présentes conditions générales de voyage et de contrat.
1.7 Avant toute inscription, ATV vous recommande vivement de prendre connaissance des consignes de sécurité, des conditions sanitaires et climatiques du pays visité. Pour cela, vous pouvez consulter les conseils aux voyageurs du Département fédéral des Affaires Etrangères (https://www.eda.admin.ch/eda/fr/dfae/representations-et-conseils-aux-voyageurs/conseils-voyageurs.html) et les conseils médicaux aux voyageurs de l'Office Fédéral de la Santé Publique (www.safetravel.ch).
1.8 Les désirs particuliers ne font partie intégrante du contrat que s’ils sont acceptés et confirmés sans réserve par ATV.

2. Prix et modalités de paiement
2.1 Tous les tarifs de nos propositions sont forfaitaires et ne peuvent en aucun cas faire l’objet de réclamations.
2.2 Un acompte de 40% du prix total du voyage doit être versé lors de l’inscription. Si ATV ne reçoit pas l’acompte dans les délais prescrits, ATV ne confirmera pas les prestations de voyage.
2.3 Le solde doit être réglé 40 jours avant la date du départ du voyage. Si le solde n’est pas versé dans les délais prescrits, ATV peut refuser les prestations de voyage et faire valoir les frais d’annulation selon le point 3.3.
2.4 Si l’inscription intervient moins de 60 jours avant la date du départ du voyage, le montant total de l’arrangement sera exigé à l’inscription.
2.5 Dans des cas particuliers, ATV se réserve le droit de modifier le montant de l’acompte et la date de règlement du solde. Vous en serez informé lors de l’inscription, sur votre facture.

3. Modification, annulation ou interruption du voyage par le client
3.1 Si vous désirez modifier ou annuler le voyage réservé avant votre départ, vous devez en faire part par écrit à ATV. La réception de votre déclaration auprès d’ATV fait foi pour déterminer la date d’annulation ou de changement. Pour les samedis, dimanches et jours fériés, le jour ouvrable consécutif fait foi.
3.2 Tout modification que vous souhaiteriez apporter après votre inscription est sujette à disponibilité et aux frais en découlant.
3.3 En cas d’annulation par le client, les frais suivants s’appliquent :
- dès notre confirmation du voyage : perte de l’acompte
- 60 à 31 jours avant la date de départ : 50% du montant total du voyage
- dès 30 jours avant la date de départ : 100% du montant total du voyage
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions pour des cas particuliers (safaris, période de Noël, croisière, arrangement hôtelier spécifique, …). Dans ce cas, vous en serez informé lors de l’inscription, sur votre facture.
Pour les voyages de groupe, des conditions spéciales peuvent s’appliquer.
3.4 Une modification de dates est considérée comme une annulation du voyage. Les conditions selon le point 3.3 sont alors appliquées.
3.5 Toute interruption ou retour anticipé ne donne droit à aucun remboursement des prestations non utilisées.
3.6 En cas de défaut d’enregistrement du client au lieu de départ du voyage aérien à forfait, pouvant résulter d’une arrivée tardive, d’une non-présentation ou d’une présentation avec des documents de voyage non en règle (même si ces éléments résultent d'un cas de force majeure, d'un cas fortuit ou du fait d'un tiers), il sera retenu 100% du montant du voyage.
3.7 Tous les frais entraînés par une modification de programme ou une annulation du voyage demandées par le client après le début du voyage sont entièrement à sa charge et payables immédiatement. Aucun remboursement ne sera donné de la part d’ATV pour les services non fournis à la suite de ces modifications ou annulation.
3.8 En particulier, le plan de vol de votre voyage doit être effectué dans son intégralité et dans l'ordre indiqué sur vos billets d'avion.
Un manquement à l'un des tronçons est considéré comme "no show" et peut faire l'objet de pénalités / réajustements tarifaires a posteriori de la part des compagnies aériennes, que nous devrons vous facturer.
3.9 ATV n’assume aucune responsabilité envers vous lorsque des prestations réservées par vos soins (en particulier billets d'avion) subissent des défaillances (retour, annulation, surbooking ...). Les éventuels surcoûts et frais de changement de votre programme seront à votre charge.

4. Assurances
4.1 Si vous n’êtes pas encore au bénéfice d’une assurance annulation & assistance, vous devez obligatoirement en conclure une au moment de l’inscription au voyage.
ATV est à même de vous en proposer une.
L’assurance annulation & assistance n’est pas inclue dans nos prix forfaitaires.
4.2 Lorsque le voyage doit être annulé ou retardé pour de justes motifs (selon les conditions générales de votre assurance annulation & assistance ; des justificatifs tels que certificat médical détaillé, acte de décès et autre attestation officielle sont indispensables), vous êtes tenu d’en informer immédiatement l’assurance annulation & assistance et ATV.
4.3 Lorsque le voyage doit être interrompu pour de justes motifs (selon les conditions générales de votre assurance annulation & assistance ; des justificatifs tels que certificat médical détaillé, acte de décès et autre attestation officielle sont indispensables), vous êtes tenu de contacter immédiatement l’assurance annulation & assistance et ATV. ATV, votre guide et notre représentant local vous aideront, dans la mesure du possible, à organiser votre retour prématuré en collaboration avec votre assurance annulation & assistance.
4.4 Dans ces cas de nécessité impérieuse, les frais d’annulation peuvent être pris en charge par votre assurance annulation & assistance, pour autant que vous soyez au bénéfice d’une telle assurance. Les prestations se basent sur les clauses de la police d’assurance.
4.5 L’assurance annulation & assistance n’est jamais remboursable.
4.6 Il est recommandé de conclure une assurance maladie qui vous couvre dans le monde entier.
4.7 L’assurance bagage est laissée à l’appréciation de chacun.

5. Modifications de prix et de programme par ATV
5.1 ATV se réserve le droit de modifier le prix ou le programme avant la conclusion du contrat. Dans ce cas, vous en serez informé avant la conclusion du contrat.
5.2 ATV se réserve le droit, dans certains cas exceptionnels, de modifier le prix après la conclusion du contrat.
Les changements de prix peuvent intervenir après une augmentation du coût des transports (y compris du prix du carburant), l’introduction ou l’augmentation de taxes et redevances officielles (taxes d’aéroport, taxes gouvernementales, …) ou une modification des taux de change.
5.3 ATV se réserve le droit de modifier, dans votre intérêt, le programme du voyage et certaines prestations convenues (logement, moyens de transports, compagnies aériennes, excursions, …) si après la conclusion du contrat des évènements imprévus l’exigent. ATV fera son possible pour vous proposer des prestations de qualité équivalente en remplacement.
ATV vous informera de ces changements au plus vite ainsi que de leurs répercussions sur le prix.
5.4 Si la hausse du prix dépasse les 10% du montant du voyage ou si la modification du programme change de façon notable un élément essentiel du contrat, vous avez le droit dans un délai de cinq jours après réception de notre notification, de résilier votre contrat sans frais.
Sans nouvelle de votre part dans un délai de cinq jours (le cachet postal faisant foi), l’augmentation de prix ou la modification du programme seront considérées comme acceptées.
L’augmentation du prix vous sera communiquée au plus tard 15 jours avant votre départ.
5.5 Lors du voyage, si une part importante des prestations convenues ne peut être fournie, ATV s’efforcera de prendre des dispositions appropriées pour la continuation du voyage à forfait. ATV s’engage à rembourser toute différence éventuelle entre la valeur inférieure fournie et celle décrite dans les prestations. Si ATV n’est pas en mesure de prendre ces dispositions, ou si vous les refusez pour de justes motifs, ATV s’efforcera de vous rapatrier au lieu de départ ou à un autre lieu de retour convenu. Dans ce cas, la valeur des prestations non fournies ou non exécutées vous sera remboursée.
Des demandes en dommages et intérêts sont exclues.
5.6 En cas de retour différé, aucune indemnité n’est attribuée pour perte de salaire.

6. Annulation du voyage par ATV
6.1 ATV peut se voir dans l’obligation d’annuler votre voyage à forfait avant la date du départ pour un motif qui vous est non imputable. Dans ce cas, ATV vous en informera dans les plus brefs délais et s’efforcera de vous proposer un voyage de remplacement de qualité équivalente. Dans le cas où un voyage de remplacement de qualité inférieure vous est proposé, ATV s’engage à rembourser toute différence éventuelle entre la valeur inférieure fournie et celle décrite dans les prestations.
Si vous n’acceptez pas le voyage de remplacement, ATV vous remboursera l’intégralité des montants que vous aurez déjà versés pour le voyage.
Des demandes en dommages et intérêts sont exclues.
6.2 Tous nos voyages de groupe se basent sur un nombre minimum de participants, chaque fois indiqué dans la publication du voyage. ATV se réserve le droit d’annuler un voyage au plus tard 30 jours avant le départ, si le nombre de participants prévu n’est pas atteint.
Dans ce cas, ATV vous remboursera l’intégralité des montants que vous aurez déjà versés pour le voyage.
Des demandes en dommages et intérêts sont exclues.

7. Prescriptions d’entrée dans un pays
7.1 ATV vous informe sur les prescriptions d’entrée demandées par la destination de votre voyage. Elles s’entendent pour les formalités d’entrée en tant que touriste et pour les citoyens suisses.
Pour toutes autres nationalités, veuillez contacter ATV, qui vous conseillera dans la limite de ses connaissances. Cela restera votre devoir de vérifier ces informations.
7.2 Il est de votre devoir de suivre ces prescriptions tels que type de document d’identité, validité, nombre de page vierge dans le passeport, visa, carnet de vaccination international munis des tampons adéquats, permis de conduire international, permis de séjour.
7.3 Si un document de voyage ne peut être obtenu ou s’il est délivré trop tard et que vous soyez de ce fait obligé de renoncer au voyage, les clauses d’annulation du point 3.3 sont applicables.
7.4 En cas de modifications des prescriptions d’entrée, ATV vous en avertira au plus vite dans la limite de ses connaissances et ne pourra être tenu responsable de ces changements.
7.5 En cas de refus d’entrée dans un pays ATV ne peut être tenu responsable, le voyage de retour sera à votre charge et les clauses d’annulation du point 3.3 sont applicables.

8. Réclamations de votre part
8.1 ATV propose des voyages dans des pays où les conditions de services, de communication, de formation du personnel, etc. ne correspondent pas aux standards suisses. Il est donc admis que certains manquements ou inexactitudes font partie intégrante d’un tel voyage.
8.2 Si le voyage ne correspond pas à ce qui a été convenu par contrat ou si vous subissez un dommage, vous avez le droit et le devoir d’adresser aussitôt au guide, au prestataire de services ou à ATV une réclamation au sujet du défaut constaté ou du dommage subi et de demander qu’il y soit remédié au plus vite.
8.3 Si le problème n’a pas été résolu sur place comme mentionné ci-dessus, vous devez nous adresser par écrit, au plus tard 30 jours après la fin de votre voyage, votre réclamation accompagnée de justificatifs éventuels (photo, témoignages écrits, …). Si vous n'avez pas observé ces prescriptions, vous perdez vos droits à toute mesure de compensation.
8.4 Avant de soumettre un litige à un tribunal, vous devriez vous adresser à l’ombudsman indépendant de la branche suisse du voyage. Il s’efforcera de trouver une solution équitable pour résoudre tout différend qui pourrait surgir entre vous et ATV.
Ombudsman de la branche suisse du voyage
Etzelstrasse 42
Case Postale
8038 Zurich
T +41 44 485 45 35
info@ombudsman-touristik.ch
www.ombudsman-touristik.ch

9. Responsabilité d’ATV et exceptions
9.1 ATV s’engage à fournir les prestations souscrites lors de la réservation et en accord avec nos conditions générales.
9.2. Si des conventions internationales et des lois nationales prévoient des limitations à la réparation de dommages résultant de l’inexécution ou de l’exécution imparfaite du contrat, ATV est en droit de s’en prévaloir et sa responsabilité sera limitée aux dispositions contenues dans les conventions en cause.
Il existe notamment des conventions internationales prévoyant des restrictions de responsabilité en matière de transports (trafic aérien, navigation en haute mer, trafic ferroviaire).
9.3 ATV n’est pas responsable envers vous lorsque l’inexécution ou l’exécution imparfaite du contrat est imputable :
- à des manquements de votre part ;
- à des manquements imprévisibles ou insurmontables imputables à un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues dans le contrat ;
- à un cas de force majeure ou à un événement que ATV, malgré toute la diligence requise, ne pouvait pas prévoir ou contre lesquels ATV ne pouvait rien. ATV s’engage néanmoins à faire diligence pour vous venir en aide.
Dans ces cas, les clauses d’annulation du point 3.3 sont applicables.
9.4 Lors de dommages corporels imputables à l’inexécution ou à une exécution imparfaite du contrat, la responsabilité d’ATV est engagée uniquement si les dommages ont été causés par nous-mêmes ou par nos prestataires de services, sous réserve des limitations de responsabilité dans les conventions internationales et les lois nationales (point 9.2).
9.5 Pour les dommages non corporels résultant de l’inexécution ou de l’exécution imparfaite du contrat, la responsabilité d’ATV est limitée au double du montant du prix du voyage à forfait au maximum, sauf si le dommage a été provoqué intentionnellement ou par négligence ou imprudence graves.
Demeurent réservées, les limitations de responsabilité inférieures stipulées par les conventions internationales.
9.6 Les personnes prenant part à des actions pouvant présenter des dangers ou à des excursions locales non prévues dans le programme en assument seules les risques.
9.7 Nous vous rendons expressément attentifs au fait que vous êtes personnellement responsable de la garde en lieu sûr d’objets de valeur et d’argent.
Dans les hôtels, ces objets doivent être déposés dans un coffre.
Notre responsabilité, ainsi que celle de nos prestataires, ne peuvent être engagées en cas de vol, perte, dommage, ... Vous êtes seuls responsables de vos biens.

10. Garantie
Nous participons aux fonds de garantie TPA (Travel Professional Association).
A ce titre, nous vous garantissons le nantissement des montants que vous avez versés en relation avec votre réservation, et ceci dans le cas d'un voyage forfaitaire seulement (vols seuls exclus).

11. Droit applicable et for juridique
Seules les dispositions du droit suisse sont applicables dans les rapports découlant du contrat entre vous et ATV. Il est convenu que seul le for juridique de Genève est habilité à reconnaître les actions contre ATV.

La présente rédaction a été achevée en janvier 2012 et révisée en mars 2020.
AU TIGRE VANILLÉ Sàrl
Rue de Rive 8
1204 Genève
Suisse